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                  Publiée le 30 juin 2023
              
      
        Evaluation de la ZAG de Bayonne - Campagne de mesures 2022
      
              
          La conformité réglementaire du réseau de surveillance de la qualité de l’air d’Atmo Nouvelle-Aquitaine est soumise à la mise en oeuvre d’un zonage à l’échelle du territoire national pour rendre…
        
          
      
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        PCAET de la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde - Diagnostic qualité de l’air
      
              
          Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
        
          
      
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