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                  Publiée le 14 décembre 2023
              
      
        Plan de Protection de l’Atmosphère : Etat des lieux de la qualité de l’air et évaluation prospective 2030 - Agglomération bordelaise
      
              
          Un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA), régi par le Code de l’Environnement, constitue un outil réglementaire et opérationnel privilégié pour piloter et coordonner, au niveau local, les…
        
          
      
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                  Publiée le 19 décembre 2022
              
      
        PCAET de la CA du Libournais (33) - Diagnostic qualité de l'air
      
              
          Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
        
          
      
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                  Publiée le 30 novembre 2018
              
      
        PCAET de la Communauté d'Agglomération du Libournais - Diagnostic qualité de l'air
      
              
          La communauté d’agglomération du Libournais représente 6 % de la population de la Gironde et 2 % de celle de la Nouvelle-Aquitaine.
Elle représente ainsi :
	9 % des émissions départementales…
        
          
      
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