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Publiée le 14 décembre 2023
Plan de Protection de l’Atmosphère : Etat des lieux de la qualité de l’air et évaluation prospective 2030 - Agglomération bordelaise
Un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA), régi par le Code de l’Environnement, constitue un outil réglementaire et opérationnel privilégié pour piloter et coordonner, au niveau local, les…
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Publiée le 21 juillet 2023
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET de la Communauté de Communes Aunis Sud (17)
Dans le cadre de la réalisation du Plan Climat Air Energie (PCAET) de la communauté de communes Aunis Sud, un précédent diagnostic qualité de l’air a été produit par Atmo Nouvelle-Aquitaine en…
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Publiée le 27 mars 2023
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET de la CA du Grand Guéret (23)
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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