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Publications

Ville de Surgères
Publiée le 21 juillet 2023
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET de la Communauté de Communes Aunis Sud (17)
Dans le cadre de la réalisation du Plan Climat Air Energie (PCAET) de la communauté de communes Aunis Sud, un précédent diagnostic qualité de l’air a été produit par Atmo Nouvelle-Aquitaine en…
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Communauté de Communes Latitude Nord Gironde
Mis à jour le
PCAET de la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde - Diagnostic qualité de l’air
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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