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Publiée le 17 novembre 2026
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET de la CC Haut Val de Sèvre (79)
Un diagnostic de qualité de l’air au sein de la Communauté de communes (CC) Haut Val de Sèvre a été réalisé. Il permet d’évaluer la situation de la CC Haut Val de Sèvre par rapport aux objectifs de…
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Publiée le 27 mars 2023
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET de la CA du Grand Guéret (23)
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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