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Publiée le 16 avril 2024
Plan de Protection de l’Atmosphère - Agglomération de Niort, Deux-Sèvres (79)
Suite au dépassement de la valeur limite annuelle du dioxyde d’azote en 2011 (42 µg/m3 pour un seuil fixé à 40 µg/m3) sur la station Niort trafic, un plan de protection de l’atmosphère simplifié (PPA…
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Publiée le 15 novembre 2022
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET - Communauté de communes Mellois en Poitou (79)
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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