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Publiée le 16 avril 2024
Plan de Protection de l’Atmosphère - Agglomération de Niort, Deux-Sèvres (79)
Suite au dépassement de la valeur limite annuelle du dioxyde d’azote en 2011 (42 µg/m3 pour un seuil fixé à 40 µg/m3) sur la station Niort trafic, un plan de protection de l’atmosphère simplifié (PPA…
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Publiée le 14 décembre 2023
Plan de Protection de l’Atmosphère : Etat des lieux de la qualité de l’air et évaluation prospective 2030 - Agglomération bordelaise
Un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA), régi par le Code de l’Environnement, constitue un outil réglementaire et opérationnel privilégié pour piloter et coordonner, au niveau local, les…
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Publiée le 15 février 2023
Diagnostic qualité de l’air dans le cadre du PCAET de la CC Lacq-Orthez (64)
Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), réel document-cadre de la politique énergétique et climatique de la collectivité, doit être révisé tous les six ans.
La Communauté de Communes de…
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Publiée le 21 décembre 2022
PCAET CC Maremne Adour Côte Sud (40) - Diagnostic qualité de l'air : émissions
La communauté de communes Maremne Adour Côte Sud représente 16 % de la population des Landes et
1,1 % de celle de la Nouvelle-Aquitaine. Les émissions de polluants du territoire représentent entre 5…
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Publiée le 19 décembre 2022
PCAET de la CA du Libournais (33) - Diagnostic qualité de l'air
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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