Mentions légales

site web www.atmo-na.org
Partager :

Informations légales

Editeur : Atmo Nouvelle-Aquitaine – Association Agréée pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Nouvelle-Aquitaine
Siège social : ZA Chemin Long, 13 allée James Watt, CS 30016, 33 692 Mérignac Cedex Tél : 09 84 200 100
Directeur de publication : Alain Gazeau
Webmaster : Service communication – nous contacter
Hébergeur : Smile Hosting - Open source managed services provider - Siège social : 48, rue de Villiers 92300 Levallois-Perret

Financement

Ce site Internet a été financé par les membres d’Atmo Nouvelle-Aquitaine et a été mis en ligne en janvier 2017.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.atmo-nouvelleaquitaine.org et de ses services implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.atmo-nouvelleaquitaine.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis

Le site www.atmo-nouvelleaquitaine.org a pour objet de fournir des informations sur la qualité de l'air en Nouvelle-Aquitaine tels que des indices, des cartes, des études, des bilans, des ressources pédagogiques, des données...

Limite de responsabilité

Atmo Nouvelle-Aquitaine ne pourra être tenu pour responsable des dommages résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce site.
Par ailleurs, Atmo Nouvelle-Aquitaine se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

CNIL

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à :

Atmo Nouvelle-Aquitaine
ZA Chemin Long
13, allée James Watt
CS 30016
33 692 Mérignac Cedex
nous contacter

Propriété intellectuelle

Atmo Nouvelle-Aquitaine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les données, textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est réglementé.
Pour connaître les conditions merci de nous contacter.

Cas des données de qualité de l'air

Atmo Nouvelle-Aquitaine répond aux obligations de la convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement.
Ainsi, Atmo Nouvelle-Aquitaine met à disposition du public une partie de ses données de mesure de la qualité de l’air. Ces données sont disponibles en consultation et en téléchargement à l’adresse suivante : http://www.atmo-nouvelleaquitaine.org/acces-par-station.
Ces données sont proposées sous contrat de licence définissant les droits et les devoirs des réutilisateurs des données. Pour plus d'information dans le cadre d'une réutilisation, merci de nous contacter.

Cas des demandes de données de qualité de l'air

Un système de demande de données est également mise en place à l'adresse suivante : http://www.atmo-nouvelleaquitaine.org/contacts 
Les réponses sont établies sur la base des informations fournies à Atmo Nouvelle-Aquitaine, des données (scientifiques ou techniques) disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur.
La responsabilité d’Atmo Nouvelle-Aquitaine ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées. 
Les avis, recommandations, préconisations ou équivalent qui seraient portés par Atmo Nouvelle-Aquitaine dans le cadre des travaux réalisés, peuvent aider à la prise de décision. Au regard de ses statuts, Atmo Nouvelle-Aquitaine n’a pas vocation à se substituer aux décideurs. La responsabilité d’Atmo Nouvelle-Aquitaine ne peut donc se substituer à celle du décideur.
Le destinataire utilisera les résultats inclus dans les réponses intégralement ou sinon de manière objective. Son utilisation sous forme d’extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire. Il en est de même pour toute modification qui y serait apportée. 
Atmo Nouvelle-Aquitaine dégage toute responsabilité pour chaque utilisation de la réponse en dehors de la destination des travaux réalisés par elle.
Les données ne seront pas rediffusées en cas de modification ultérieure, Atmo Nouvelle-Aquitaine en conserve la propriété intellectuelle.

Cookies

Nous utilisons des cookies persistants afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Ces cookies sont conservés sur votre ordinateur même après fermeture de votre navigateur et réutilisés lors des prochaines visites sur nos sites. Nous utilisons aussi des cookies afin de mieux comprendre comment vous interagissez avec nos sites et nos services dans le but de les améliorer.

Conditions d'utilisation des graphiques Highcharts

http://shop.highsoft.com/media/highsoft/Highsoft-Standard-Terms-and-Conditions-4.0.pdf