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Publiée le 14 décembre 2023
Plan de Protection de l’Atmosphère : Etat des lieux de la qualité de l’air et évaluation prospective 2030 - Agglomération bordelaise
Un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA), régi par le Code de l’Environnement, constitue un outil réglementaire et opérationnel privilégié pour piloter et coordonner, au niveau local, les…
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Publiée le 19 décembre 2022
PCAET de la CA du Libournais (33) - Diagnostic qualité de l'air
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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PCAET de la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde - Diagnostic qualité de l’air
Le décret n°2016-849 du 28 juin 2016 et l’arrêté du 4 août 2016 relatifs au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) prévoient que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)…
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