Seuils réglementaires nationaux

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Les seuils, appelés aussi normes, réglementaires définissent l’état de la qualité de l’air ambiant qui doit être respecté afin de protéger la santé humaine et l'environnement dans son ensemble. En matière de qualité de l'air, trois niveaux de réglementations européenne, nationale et locale s'imbriquent. Cet article est dédié à la réglementation française.

En France, les seuils réglementaires applicables à la qualité de l'air ambiant sont définis à l’article R. 221-1 du code de l’environnement (consultable sur Légifrance). Ils sont consultables à la rubrique Polluants surveillés.

Le LCSQA récapitule aussi ces seuils sur son site Web : https://www.lcsqa.org/fr/objectifs-environnementaux.

NB : un seuil est considéré dépassé lorsque la concentration de polluants observée dans l'air est strictement supérieure à la valeur du seuil.