Nuisances

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Il est important de bien distinguer les notions de « pollution de l’air » et de « nuisance ». L'une ayant un impact néfaste avéré sur la santé et/ou l’environnement, l'autre non. 

Les différents types de nuisances de l'air

Nuisance = danger ?

Agir face aux nuisances

Les différents types de nuisances de l'air

Le terme de nuisance désigne toute dégradation de l'environnement qui ne présente pas d'impact écotoxicologique mais qui a pour conséquence d'induire une gêne pour les personnes qui la subissent. Ainsi, la nuisance caractérise généralement un fait (une source) perceptible, qui provoque une gêne réelle pour un ou plusieurs individus bien que sans impact réel et significatif sur la santé. Concernant la qualité de l’air, on retrouve principalement les nuisances olfactives résultant de l'émanation d'odeurs nauséabondes, ou encore les dépôts de poussières.

Focus sur les odeurs : elles résultent de la présence dans l'environnement de composés gazeux, notamment de composés organiques volatils (COV) de faibles poids moléculaires (inférieur à 100 g/mol). Les principaux composés odorants appartiennent aux familles chimiques suivantes : soufrés, azotés, aldéhydes et acides gras volatils. Il faut ajouter à ces composés l'hydrogène sulfuré et l'ammoniac. La plupart de ces composés odorants sont détectés par l’Homme à des niveaux bien inférieurs aux niveaux toxiques. De multiples activités peuvent être à la source de mauvaises odeurs : l’équarrissage, la fabrication d’engrais, le stockage et le traitement des déchets, la fabrication de pâte à papier, le raffinage, l’épandage en surface, l’élevage, le nettoyage à sec, les ordures ménagères, les raffineries, les industries chimiques, le traitement des eaux usées... La plupart de ces activités sont soumises à la réglementation sur les ICPE. Ces odeurs sont généralement locales et directement perceptibles. Le seuil de perception olfactive peut couramment varier d'un facteur 10 à 100 entre des personnes différentes ou pour une même personne en fonction de la situation. L’acceptation de ces odeurs dépendra, selon les individus, de plusieurs facteurs comme la culture, le type d’odeur, l’intensité et la fréquence.

Nuisance = danger ?

A la différence de la pollution de l’air, les nuisances ne provoquent généralement pas d'effet néfaste sur la santé humaine et/ou sur l’environnement et  sont rarement associées à des notions de toxicité sur le plan physiologique.
Les odeurs par exemple sont  le plus souvent perçues à des concentrations très faibles, bien inférieures aux valeurs limites reconnues comme pouvant porter atteinte à la santé. À l'inverse, des gaz très toxiques comme le monoxyde de carbone n'ont aucune odeur !
De plus, les dépôts de poussières n’induisent pas non plus un impact sanitaire par inhalation car celles-ci sont trop grosses pour entrer dans l’appareil respiratoire.
Toutefois, dans certains cas, ces nuisances peuvent induire une gêne qui peut aller jusqu’à des plaintes physiques comme le mal de tête, le stress et les tendances aux vomissements. 

Peut-on mesurer une nuisance ? Par définition, les nuisances sont difficiles à mesurer car elles dépendent en partie de l'appréciation subjective de celui qui y est exposé. Pour les odeurs, il existe toutefois des moyens techniques (outils d’analyses physico‐chimiques) qui permettent de mesurer les composés qui forment les odeurs. Ces détections analytiques ont comme limites les seuils de détection qui peuvent être 100 à 1 000 fois plus faibles que la perception sensorielle d’un individu. L’olfactomètre peut fournir des informations sur le niveau d'odeur, le débit d'odeur, l'intensité de l'odeur ou encore l'aire de persistance de la nuisance. Les principes de mesures de niveau d'odeur sont décrits dans la norme AFNOR NFX 43-103. Des valeurs limites, en concentration d'odeur et débit d'odeur ont été fixées dans un certain nombre de textes réglementaires.

Agir face aux nuisances

La surveillance de la qualité de l’air par Atmo Nouvelle-Aquitaine découle de contraintes légales et réglementaires européennes et nationales. Atmo Nouvelle-Aquitaine a ainsi pour mission de surveiller les polluants de l’air qui font l’objet d’une réglementation et pour lesquels un effet sur la santé et/ou l’environnement est avéré.

Atmo Nouvelle-Aquitaine n'intervient donc pas directement à la demande des particuliers lors du signalement d’une nuisance.
Lorsque vous avez un problème de nuisances liées à la qualité de l’air voici les entités à contacter, de préférence par courrier recommandé avec AR : 

Nature de la plainte Mairies1 ARS2 UT DREAL3 DRAAF4 DDPP5 Autres 
Voisinage (feux de cheminée, brûlage déchets verts...) X X        
Société/Industrie

X

(sites non-ICPE)6

X

X

(sites ICPE)6

  X  
Agriculture (produits phyrosanitaires, brûlage déchets...) X X (phytoplainte)7   X X Ministère des affaires sociales et de la santé8 //  Anses9
Agriculture (autres nuisances)

X

(sites non ICPE)6

X

X

(sites ICPE)6

  X  
Aéroport X         Gestionnaire
Port X         Gestionnaire

Si vos démarches n’aboutissent pas, vous pouvez également contacter une association régionale de défense de l’environnement et des consommateurs (CTRC, CLCV, Sepanso…) ou nationale (ex : Respire) qui vous accompagneront dans votre démarche.

1 : Mairies : le maire est le garant de la salubrité il peut donc faire cesser ces nuisances en mandatant un inspecteur de la salubrité afin qu'il constate la réalité et l'importance du trouble. De plus, en vertu de son pouvoir de police, le maire peut intervenir et rappeler à l'ordre l'auteur de la nuisance.

2 ARS : Agence Régionale de Santé. L'ARS est l’interlocuteur à contacter en cas d’impact sanitaire suspecté ou avéré. Vous pouvez contacter la cellule de veille d’alerte et de gestion sanitaire (CVAGS) pour faire remonter vos signalements. 

3 DREAL : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement – Nouvelle-Aquitaine. La DREAL est en charge du suivi environnemental des sites industriels. Elle peut également, si nécessaire, ordonner une enquête. 

4 DRAAF : Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt

DDPP : Direction Départementale de la Protection des Populations

ICPE : Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Lien vers la base des ICPE.

7Phytoplainte : l’ARS propose un dispositif de gestion des plaintes liées aux épandages pouvant entraîner des expositions potentielles liées à des produits phytopharmaceutiques (protection des plantes) ou à des produits biocides (protection des populations).

8Portail de signalement des événements sanitaires indésirables du Ministère des Affaires sociales et de la Santé.

 9 Anses: Agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation, environnement, travail pour signaler un effet indésirable sur la santé humaine lié à l’utilisation de produits pharmaceutiques.